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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE
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LA SEGUSIANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SEGUSIANE
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3376241
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2025
LA SEGUSIANE de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque LA SEGUSIANE

Déposée le 11 août 2005 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEGUSIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) Quartier Chaussy, 107 Avenue de Vallon - 07120 - RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) Europarc de Pichaury, Bât 2 – 1o Etage, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque LA SEGUSIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SEGUSIANE arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , Chatus MONNAIE D'OR , gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS , LES CHANTELAUZES , Cuvée d'Une Nuit , CELLIER DU PONT D'ARC , ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable - Quartier Chaussy, 107 Avenue de Vallon - 07120 - RUOMS - France - SIREN 776260812


GPI et Associés, M. Grünig Hervé - Europarc de Pichaury, Bât 2 – 1o Etage, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594498 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31

Inscription le 31 juillet 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°658052 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31

Vin et alcool.